Informations
légales
- La mise en ligne de Mémoires du Chaunois a
commencé le 8 décembre 2003.
- L'association "Mémoires du Chaunois"
(MDC), sous-titrée "Cercle généalogique et historique de la Région
de Chauny", a été officiellement déclarée en Préfecture le 21 décembre
2005 et sa création publiée par le Journal Officiel du 14 janvier 2006.
-
Le site a été déclaré
à la CNIL (Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 1048299. Cette déclaration nous autorise
à conserver dans nos
bases toute information nominative récupérée au
moyen de formulaires volontairement remplis sur notre site internet ou notre forum, ainsi
que les données généalogiques remises explicitement
au webmaster en vue d'une publication sur la Toile. L'article 78-17 de la Loi
Informatique et Libertés permet à toute personne à se manifester
auprès du Responsable du site afin de connaître, modifier ou
supprimer les informations le concernant. Cette demande peut être
faite à l'adresse suivante : memchau@free.fr.
- Les fichiers originaux qui nous sont confiés ne seront jamais
vendus à des tiers. Ils resteront la propriété exclusive des auteurs
qui les ont confiés en partage à Mémoires du Chaunois.
- Aucune adresse électronique mentionnée sur notre site
n'est destinée à alimenter des fichiers publicitaires, commerciaux
ou établis à des fin malveillantes. En conséquence,
toute récupération ou utilisation frauduleuse de ces adresses
pourra entraîner de notre part une réaction adaptée. Ces méthodes étant interdites en France, saisine sera faite
de la CNIL. En cas de réception de courriels publicitaires, une copie
de chaque document sera adressée à cette Commission ainsi qu'au FAI du contrevenant, sans préjudice d'autres
actions contentieuses.
- Aucune reproduction, même partielle, autre que celles prévues
à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle,
ne peut être faite de ce site et de son contenu sans l'accord exprès de son responsable
et/ou des personnes qui l'ont autorisé à utiliser des matériaux
dont elles sont les auteurs ou les ayant-droits.
- S'il s'avérait que nous ayons publié, sans consentement
légal de tiers concernés, des images ou des textes se rapportant
à la Généalogie et à l'Histoire, ce ne pourrait
être que de façon non délibérée et fortuite, et à des fins éducatives et
culturelles.
Ces matériaux seraient immédiatement retirés dès
la saisine du Responsable au moyen d'une intervention motivée.
- Le contenu des "liens externes" présents sur notre
site, sans exception, est de la responsabilité exclusive de leurs
propriétaires respectifs. Mémoire du Chaunois ne pourrait
être tenu pour responsable de l'évolution négative d'un site antérieurement
choisi pour ses qualités dans les domaines de l'Histoire et de la Généalogie.
A chacun de nous signaler tout abus.
(C) 2003-2013 / Mémoires du Chaunois - Tous droits réservés.
memchau@free.fr
Siège
social : Mémoires du Chaunois, La Brosse, 49150
Fougeré